Le Marquage UKCA Devient Effectivement Facultatif pour les Équipements sous Pression — Ce qui a Changé et Ce qui n'a Pas Changé

Depuis octobre 2024, le marquage CE bénéficie d'une reconnaissance légale indéfinie pour la mise sur le marché britannique d'équipements sous pression, rendue effective par les Product Safety and Metrology etc. (Amendment) Regulations 2024. Le changement couvre 21 réglementations produits administrées par le Department for Business and Trade, y compris les Pressure Equipment (Safety) Regulations 2016. En pratique, cela signifie que le marquage UKCA — longtemps anticipé comme une exigence stricte — est désormais effectivement facultatif pour la plupart des équipements sous pression : un récipient ou un ensemble marqué CE conforme à la Directive Équipements sous Pression de l'UE (DESP 2014/68/UE) peut légalement être vendu en Grande-Bretagne sans évaluation UKCA distincte.

Techniquement, cela change très peu la conception elle-même. Le PESR britannique de 2016 a été construit comme une quasi-copie de la DESP européenne 2014/68/UE — les exigences essentielles de sécurité, la catégorisation des risques par groupe de fluide et produit pression-volume, ainsi que la structure des modules d'évaluation de conformité sont fonctionnellement identiques entre les deux régimes. Concevoir et construire selon une norme harmonisée — EN 13445 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme, EN 13480 pour la tuyauterie industrielle — satisfait l'exigence technique quel que soit le marquage qui finit sur la plaque signalétique.

La reconnaissance n'est pas universelle, et les exceptions sont la partie qu'il vaut le plus la peine de vérifier avant de supposer qu'elle s'applique. Les équipements sous pression transportables sont entièrement exclus de l'assouplissement général, régis à la place par leur propre régime de "marquage rho" entré en vigueur en janvier 2023. Les dispositifs médicaux, les produits de construction, les équipements marins, les produits ferroviaires, les remontées mécaniques et les systèmes d'aéronefs sans pilote sont également exclus de la reconnaissance CE générale. L'Irlande du Nord reste à nouveau un cas séparé, régi par le marquage UKNI.

Pour les ingénieurs spécifiant ou certifiant des équipements sous pression industriels conventionnels, l'effet pratique est qu'une évaluation UKCA parallèle que beaucoup budgétisaient encore comme une quasi-certitude n'est, pour l'instant, pas requise à condition que l'équipement soit correctement marqué CE et conforme à la DESP. Cela dit, il s'agit d'une politique qui a évolué plus d'une fois depuis 2021, et la pratique la plus sûre reste la même : spécifier la conformité à la norme harmonisée sous-jacente sur le plan et le bon de commande plutôt qu'un marquage précis, et confirmer l'exigence de marquage actuelle pour le marché de destination au moment de la commande.